Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GATTEGNO
BERGEMANN GmbH

Numéro de dépôt :
1504826
Date de dépôt :
24/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/1996
GATTEGNO de BERGEMANN GmbH

Présentation de la marque GATTEGNO

Déposée le 24 septembre 1986 par BERGEMANN GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GATTEGNO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERGEMANN GmbH domicilié(e) (4230 WESEL - R.F.A.). - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRERE CHOLMELEY - France.

La marque GATTEGNO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GATTEGNO est expirée depuis le 24 septembre 1996.

BERGEMANN GmbH a également déposé les autres marques suivantes : PARADOX , PARADOX , GATTEGNO


BERGEMANN GmbH - (4230 WESEL - R.F.A.). - Allemagne


FRERE CHOLMELEY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Appareils de ramonage de chaudières, de fours industriels et de fours de raffineries de pétrole, machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules) accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules) grands instruments pour l'agriculture, couveuses.Outils et instruments à main, fourchettes et cuillers, armes blanches. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, electriques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.